CLOS ET DOMAINES GIE
Présentation de la marque CLOS ET DOMAINES GIE
Déposée le 22 septembre 1989 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CLOS ET DOMAINE D'ARDHUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS ET DOMAINES GIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS ET DOMAINES GIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS ET DOMAINES GIE est expirée depuis le 22 septembre 2009.
CLOS ET DOMAINE D'ARDHUY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1999 n°2152201 - Publication au BOPI 1999-09-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30
Inscription le 26 août 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°283667 - Publication au BOPI 1999-08-26