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Marques déposées par CLOS DU PERE CLEMENTTODO
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DOMAINE DU VIEUX CAVEAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU VIEUX CAVEAU
CLOS DU PERE CLEMENT, SCEA

Numéro de dépôt :
4353325
Date de dépôt :
10/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/04/2027
DOMAINE DU VIEUX CAVEAU de CLOS DU PERE CLEMENT

Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX CAVEAU

Déposée le 10 avril 2017 par CLOS DU PERE CLEMENTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DU VIEUX CAVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est CLOS DU PERE CLEMENTTODO domicilié(e) 911 ROUTE DE VAISON LA ROMAINE - 84820 - VISAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 057 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CLOS DU PERE CLEMENT, M. DEPEYRE JEAN-PAUL domicilié(e) 911 ROUTE DE VAISON LA ROMAINE - 84820 - VISAN - France.

La marque DOMAINE DU VIEUX CAVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX CAVEAU arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.

CLOS DU PERE CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU PERE CLEMENT , CÔTES DU RHÔNE , DOMAINE NOTRE DAME , LA LINOTTE MELODIEUSE


CLOS DU PERE CLEMENT, SCEA - 911 ROUTE DE VAISON LA ROMAINE - 84820 - VISAN - France - SIREN 390057511


SCEA CLOS DU PERE CLEMENT, M. DEPEYRE JEAN-PAUL - 911 ROUTE DE VAISON LA ROMAINE - 84820 - VISAN - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et du vin) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.