Marque expirée - Marque en non vigueur
CÔTES DU RHÔNE
Numéro de dépôt :
3626803
Date de dépôt :
03/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/02/2019
Présentation de la marque CÔTES DU RHÔNE
Déposée le 3 février 2009 par CLOS DU PERE CLEMENTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CÔTES DU RHÔNE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTES DU RHÔNE est expirée depuis le 3 février 2019.
CLOS DU PERE CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31