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Marques déposées par la société CLOS DU MONT-OLIVET
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Clos du Mont-Olivet – Les Fils de Joseph Sabon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos du Mont-Olivet – Les Fils de Joseph Sabon
SCEA CLOS DU MONT-OLIVET, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3983094
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/02/2023
Clos du Mont-Olivet – Les Fils de Joseph Sabon de CLOS DU MONT-OLIVET

Présentation de la marque Clos du Mont-Olivet – Les Fils de Joseph Sabon

Déposée le 14 février 2013 par la société CLOS DU MONT-OLIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Clos du Mont-Olivet – Les Fils de Joseph Sabon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la société CLOS DU MONT-OLIVET domicilié(e) 3 Chemin du Bois de la Ville, BP 30 - 84231 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 001 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CLOS DU MONT-OLIVET, M. SABON Jean-Claude domicilié(e) 3 Chemin du Bois de la Ville, BP 30 - 84231 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE Cedex - France.

La marque Clos du Mont-Olivet – Les Fils de Joseph Sabon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos du Mont-Olivet – Les Fils de Joseph Sabon est expirée depuis le 14 février 2023.

CLOS DU MONT-OLIVET a également déposé les autres marques suivantes : JS CLOS DU MONT-OLIVET , CLOS DU MONT-OLIVET , CLOS DU MONT-OLIVET


SCEA CLOS DU MONT-OLIVET, Société civile d'exploitation agricole - 3 Chemin du Bois de la Ville, BP 30 - 84231 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE Cedex - France - SIREN 316001981


SCEA CLOS DU MONT-OLIVET, M. SABON Jean-Claude - 3 Chemin du Bois de la Ville, BP 30 - 84231 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE Cedex - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 29 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°747080 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Vins d'appellation d'origine issus de l'exploitation exactement dénommée Clos du Mont-Olivet.