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Marques déposées par CLOS DU MAYNETODO
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CLOS DU MAYNE s.c.e.a. Clos du Mayne à Gornac (Gironde)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU MAYNE s.c.e.a. Clos du Mayne à Gornac (Gironde)
SCEA CLOS DU MAYNE

Numéro de dépôt :
95604082
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2005

Présentation de la marque CLOS DU MAYNE s.c.e.a. Clos du Mayne à Gornac (Gironde)

Déposée le 29 décembre 1995 par CLOS DU MAYNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DU MAYNE s.c.e.a. Clos du Mayne à Gornac (Gironde) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est CLOS DU MAYNETODO domicilié(e) 25 rue de l'Eglise, 33540 GORNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 595 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. CLOS DU MAYNE - France.

La marque CLOS DU MAYNE s.c.e.a. Clos du Mayne à Gornac (Gironde) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU MAYNE s.c.e.a. Clos du Mayne à Gornac (Gironde) est expirée depuis le 29 décembre 2005.

CLOS DU MAYNE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRIFFON s.c.e.a. Clos du Mayne à Gornac (Gironde)


SCEA CLOS DU MAYNE - 25 rue de l'Eglise, 33540 GORNAC - France - SIREN 352595235


S.C.E.A. CLOS DU MAYNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS DU MAYNE