Déposée le 4 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOS DU LAYER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLOS DU LAYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-29 du 16 juillet 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOS DU LAYER domicilié(e) Place du Marché, 69590 ST SYMPHORIEN SUR COISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS DU LAYER SARL au capital de 100 000 F - France.
La marque CLOS DU LAYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796325.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU LAYER est expirée depuis le 4 juin 2009.
CLOS DU LAYER a également déposé les autres marques suivantes : La Cuvée des Fruits
SARL CLOS DU LAYER - Place du Marché, 69590 ST SYMPHORIEN SUR COISE - France
CLOS DU LAYER SARL au capital de 100 000 F - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
Viande, poisson, volaille et gibiers extrait de viande fruits écorces zestes de fruits, fruits gelés, fruits pulpes, fruits salade, fruits tranchés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, confitures, fruits congelés, conserves de fruits légumes conservés, secs et cuits gelées de confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ? huiles et graisses comestibles. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirop, et autres préparations pour faire des boissons, alcool boissons, alcool extrait de fruits. Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et eaux-de-vie), extraits de fruits, apéritifs, boissons alcoolisées contenant des fruits (à l'exception des vins et eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, extrait de fruits avec alcool.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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