Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIGNOBLE SAINT-FREDERIC
CLOS DU JONCUAS, EARL

Numéro de dépôt :
97692643
Date de dépôt :
21/08/1997
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
21/08/2027

Présentation de la marque VIGNOBLE SAINT-FREDERIC

Déposée le 21 août 1997 par la société CLOS DU JONCUAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « VIGNOBLE SAINT-FREDERIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est la société CLOS DU JONCUAS domicilié(e) 700 Route de Carpentras - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 958 806 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL CLOS DU JONCUAS, Mme CHASTAN Dany domicilié(e) 700 Route de Carpentras - 84190 - GIGONDAS - France.

La marque VIGNOBLE SAINT-FREDERIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIGNOBLE SAINT-FREDERIC arrivera à expiration en date du 21 août 2027.

CLOS DU JONCUAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA FONT DE PAPIER , LUNA VINEA , CLOS DU JONCUAS , LE DIVIN DE LA GARANCIERE , DOMAINE LA GARANCIERE , DOMAINE “ LES CARBONNIERES ” , BELLE DU JONCUAS , LA CLOSERIE DU JONCUAS La Closerie Du Joncuas La Closerie du Joncuas


CLOS DU JONCUAS, EARL - 700 Route de Carpentras - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 351958806


EARL CLOS DU JONCUAS, Mme CHASTAN Dany - 700 Route de Carpentras - 84190 - GIGONDAS - France


Renouvellement avec limitation le 17 juillet 2007 n°2347006 - Publication au BOPI 2007-07-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Renouvellement avec limitation le 20 juin 2017 n°2652195 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-20

Vins d'appellation d'origine protégée. Vins de pays.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.