Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUNA VINEA
CLOS DU JONCUAS, EARL

Numéro de dépôt :
3971208
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/12/2022
LUNA VINEA de CLOS DU JONCUAS

Présentation de la marque LUNA VINEA

Déposée le 19 décembre 2012 par la société CLOS DU JONCUAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LUNA VINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la société CLOS DU JONCUAS domicilié(e) Clos du Joncuas - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 958 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CLOS DU JONCUAS, Mme CHASTAN Dany domicilié(e) CLOS DU JONCUAS - 84190 - GIGONDAS - France.

La marque LUNA VINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUNA VINEA est expirée depuis le 19 décembre 2022.

CLOS DU JONCUAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA FONT DE PAPIER , CLOS DU JONCUAS , LE DIVIN DE LA GARANCIERE , DOMAINE LA GARANCIERE , DOMAINE “ LES CARBONNIERES ” , BELLE DU JONCUAS , LA CLOSERIE DU JONCUAS La Closerie Du Joncuas La Closerie du Joncuas , VIGNOBLE SAINT-FREDERIC


CLOS DU JONCUAS, EARL - Clos du Joncuas - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 351958806


EARL CLOS DU JONCUAS, Mme CHASTAN Dany - CLOS DU JONCUAS - 84190 - GIGONDAS - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.