Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DIVIN DE LA GARANCIERE
CLOS DU JONCUAS, EARL

Numéro de dépôt :
3872707
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2021
LE DIVIN DE LA GARANCIERE de CLOS DU JONCUAS

Présentation de la marque LE DIVIN DE LA GARANCIERE

Déposée le 7 novembre 2011 par la société CLOS DU JONCUAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DIVIN DE LA GARANCIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la société CLOS DU JONCUAS domicilié(e) Clos du Joncuas - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 958 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CLOS DU JONCUAS domicilié(e) - 84190 - GIGONDAS - France.

La marque LE DIVIN DE LA GARANCIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DIVIN DE LA GARANCIERE est expirée depuis le 7 novembre 2021.

CLOS DU JONCUAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA FONT DE PAPIER , LUNA VINEA , CLOS DU JONCUAS , DOMAINE LA GARANCIERE , DOMAINE “ LES CARBONNIERES ” , BELLE DU JONCUAS , LA CLOSERIE DU JONCUAS La Closerie Du Joncuas La Closerie du Joncuas , VIGNOBLE SAINT-FREDERIC


CLOS DU JONCUAS, EARL - Clos du Joncuas - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 351958806


EARL CLOS DU JONCUAS - 84190 - GIGONDAS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Vins.