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Marques déposées par la société CLOS DU JONCUAS
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LA CLOSERIE DU JONCUAS La Closerie Du Joncuas La Closerie du Joncuas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLOSERIE DU JONCUAS La Closerie Du Joncuas La Closerie du Joncuas
CLOS DU JONCUAS, EARL

Numéro de dépôt :
4036666
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/09/2023
LA CLOSERIE DU JONCUAS La Closerie Du Joncuas La Closerie du Joncuas de CLOS DU JONCUAS

Présentation de la marque LA CLOSERIE DU JONCUAS La Closerie Du Joncuas La Closerie du Joncuas

Déposée le 30 septembre 2013 par la société CLOS DU JONCUAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA CLOSERIE DU JONCUAS La Closerie Du Joncuas La Closerie du Joncuas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la société CLOS DU JONCUAS domicilié(e) CLOS DU JONCUAS - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 958 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS DU JONCUAS, Mme CHASTAN Dany domicilié(e) CLOS DU JONCUAS - 84190 - GIGONDAS - France.

La marque LA CLOSERIE DU JONCUAS La Closerie Du Joncuas La Closerie du Joncuas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLOSERIE DU JONCUAS La Closerie Du Joncuas La Closerie du Joncuas est expirée depuis le 30 septembre 2023.

CLOS DU JONCUAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA FONT DE PAPIER , LUNA VINEA , CLOS DU JONCUAS , LE DIVIN DE LA GARANCIERE , DOMAINE LA GARANCIERE , DOMAINE “ LES CARBONNIERES ” , BELLE DU JONCUAS , VIGNOBLE SAINT-FREDERIC


CLOS DU JONCUAS, EARL - CLOS DU JONCUAS - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 351958806


CLOS DU JONCUAS, Mme CHASTAN Dany - CLOS DU JONCUAS - 84190 - GIGONDAS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.