Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CLOS DU JONCUAS
/
DOMAINE “ LES CARBONNIERES ”
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE “ LES CARBONNIERES ”
CLOS DU JONCUAS, EARL

Numéro de dépôt :
3872706
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DOMAINE “ LES CARBONNIERES ” de CLOS DU JONCUAS

Présentation de la marque DOMAINE “ LES CARBONNIERES ”

Déposée le 7 novembre 2011 par la société CLOS DU JONCUAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE “ LES CARBONNIERES ” »

Le déposant est la société CLOS DU JONCUAS domicilié(e) Clos du Joncuas - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 958 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CLOS DU JONCUAS domicilié(e) - 84190 - GIGONDAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

CLOS DU JONCUAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA FONT DE PAPIER , LUNA VINEA , CLOS DU JONCUAS , LE DIVIN DE LA GARANCIERE , DOMAINE LA GARANCIERE , BELLE DU JONCUAS , LA CLOSERIE DU JONCUAS La Closerie Du Joncuas La Closerie du Joncuas , VIGNOBLE SAINT-FREDERIC


CLOS DU JONCUAS, EARL - Clos du Joncuas - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 351958806


EARL CLOS DU JONCUAS - 84190 - GIGONDAS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 8 août 2012 - Rejet total n°580626 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Vins.