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Marques déposées par la société CLOS DU JONCUAS
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DOMAINE LA FONT DE PAPIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE LA FONT DE PAPIER
CLOS DU JONCUAS, EARL

Numéro de dépôt :
97693030
Date de dépôt :
26/08/1997
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
26/08/2027

Présentation de la marque DOMAINE LA FONT DE PAPIER

Déposée le 26 août 1997 par la société CLOS DU JONCUAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE LA FONT DE PAPIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est la société CLOS DU JONCUAS domicilié(e) 700 Route de Carpentras - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 958 806 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL CLOS DU JONCUAS, Mme CHASTAN Dany domicilié(e) 700 Route de Carpentras - 84190 - GIGONDAS - France.

La marque DOMAINE LA FONT DE PAPIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE LA FONT DE PAPIER arrivera à expiration en date du 26 août 2027.

CLOS DU JONCUAS a également déposé les autres marques suivantes : LUNA VINEA , CLOS DU JONCUAS , LE DIVIN DE LA GARANCIERE , DOMAINE LA GARANCIERE , DOMAINE “ LES CARBONNIERES ” , BELLE DU JONCUAS , LA CLOSERIE DU JONCUAS La Closerie Du Joncuas La Closerie du Joncuas , VIGNOBLE SAINT-FREDERIC


CLOS DU JONCUAS, EARL - 700 Route de Carpentras - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 351958806


EARL CLOS DU JONCUAS, Mme CHASTAN Dany - 700 Route de Carpentras - 84190 - GIGONDAS - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2007 n°2347005 - Publication au BOPI 2007-07-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Renouvellement avec limitation le 22 mai 2017 n°2649675 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-22

Vins d'appellation d'origine protégée. Vins de pays.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.