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Marques déposées par la société CLOS DES VIGNES
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FERME DES LICES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FERME DES LICES
CLOS DES VIGNES, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3354600
Date de dépôt :
21/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
21/04/2025
FERME DES LICES de CLOS DES VIGNES

Présentation de la marque FERME DES LICES

Déposée le 21 avril 2005 par la société CLOS DES VIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « FERME DES LICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la société CLOS DES VIGNES domicilié(e) Mas de la Moutte, Chemin des Treilles de la Moutte - 83990 - SAINT TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 742 283 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque FERME DES LICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERME DES LICES arrivera à expiration en date du 21 avril 2025.


CLOS DES VIGNES, Société Civile d'Exploitation Agricole - Mas de la Moutte, Chemin des Treilles de la Moutte - 83990 - SAINT TROPEZ - France - SIREN 443742283


Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2015 n°2582958 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-30

Huiles d'olives comestibles ; olives conservées ; olives séchées ; tapenade ; anchois. Olives fraiches. Vin d'appelation d'origine contrôlée Côte de Provence ; vin et vin de pays.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.