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Marques déposées par la société Clos des Quarterons
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Latitude 47
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Latitude 47
Clos des Quarterons, EARL

Numéro de dépôt :
4041382
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2023
Latitude 47 de Clos des Quarterons

Présentation de la marque Latitude 47

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par la société Clos des Quarterons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Latitude 47 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la société Clos des Quarterons domicilié(e) 46 avenue St Vincent - 37140 - St Nicolas de Bourgueil - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 457 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clos des Quarterons, M. xavier Amirault domicilié(e) 46 avenue St Vincent - 37140 - St Nicolas de Bourgueil - France.

La marque Latitude 47 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Latitude 47 est expirée depuis le 21 octobre 2023.

Clos des Quarterons a également déposé les autres marques suivantes : Les Gravilices


Clos des Quarterons, EARL - 46 avenue St Vincent - 37140 - St Nicolas de Bourgueil - France - SIREN 330457136


Clos des Quarterons, M. xavier Amirault - 46 avenue St Vincent - 37140 - St Nicolas de Bourgueil - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.