Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Silices
Clos des Quarterons - Amirault, EARL

Numéro de dépôt :
3955967
Date de dépôt :
24/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2022
Les Silices de Clos des Quarterons - Amirault

Présentation de la marque Les Silices

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2012 par Clos des Quarterons - Amirault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Silices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est Clos des Quarterons - Amirault, EARL domicilié(e) 46 avenue St Vincent - 37140 - St Nicolas de Bourgueil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clos des Quarterons - Amirault, M. Xavier Amirault domicilié(e) 46 avenue St Vincent - 37140 - St Nicolas de Bourgueil - France.

La marque Les Silices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Silices est expirée depuis le 24 octobre 2022.

Clos des Quarterons - Amirault a également déposé les autres marques suivantes : LATITUDE LOIRE , Les Argilices


Clos des Quarterons - Amirault, EARL - 46 avenue St Vincent - 37140 - St Nicolas de Bourgueil - France


Clos des Quarterons - Amirault, M. Xavier Amirault - 46 avenue St Vincent - 37140 - St Nicolas de Bourgueil - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Vins.