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Marques déposées par Clos des Quarterons – Amirault
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Les Argilices
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Argilices
Clos des Quarterons – Amirault, EARL

Numéro de dépôt :
3955832
Date de dépôt :
24/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2022
Les Argilices de Clos des Quarterons – Amirault

Présentation de la marque Les Argilices

Déposée le 24 octobre 2012 par Clos des Quarterons – Amirault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Argilices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est Clos des Quarterons – Amirault, EARL domicilié(e) 46 avenue St Vincent - 37140 - ST NICOLAS DE BOURGUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Amirault Xavier domicilié(e) 46 avenue St Vincent - 37140 - ST NICOLAS DE BOURGUEIL - France.

La marque Les Argilices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Argilices est expirée depuis le 24 octobre 2022.

Clos des Quarterons – Amirault a également déposé les autres marques suivantes : Les Silices , LATITUDE LOIRE


Clos des Quarterons – Amirault, EARL - 46 avenue St Vincent - 37140 - ST NICOLAS DE BOURGUEIL - France


M. Amirault Xavier - 46 avenue St Vincent - 37140 - ST NICOLAS DE BOURGUEIL - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Vins.