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Marques déposées par Clos des Patris
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Le Jas des Abeilles
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Jas des Abeilles
Clos des Patris, GAEC
M. cyrille Morard

Numéro de dépôt :
4009005
Date de dépôt :
01/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Jas des Abeilles de Clos des Patris

Présentation de la marque Le Jas des Abeilles

Déposée par voie électronique le 1 juin 2013 par Clos des Patris et monsieur cyrille Morard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Jas des Abeilles »

Les déposants sont Clos des Patris, GAEC domicilié(e) 251 Route de beaumes de Venise - 84330 - Caromb - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur cyrille Morard domicilié(e) 10 Traverse de l'ancien chemin d'Entrechaux - 84340 - Malaucène - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clos des Patris, M. Cyrille Morard domicilié(e) 251 Route de beaumes de Venise - 84330 - Caromb - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Clos des Patris a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS DES MERVEILLES


Clos des Patris, GAEC - 251 Route de beaumes de Venise - 84330 - Caromb - France - SIREN 4

M. cyrille Morard - 10 Traverse de l'ancien chemin d'Entrechaux - 84340 - Malaucène - France


Clos des Patris, M. Cyrille Morard - 251 Route de beaumes de Venise - 84330 - Caromb - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 18 mars 2014 - Rejet total n°620598 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18

Vins.