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Marques déposées par CLOS DES MIRAN
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CLOS DES MIRAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS DES MIRAN
CLOS DES MIRAN

Numéro de dépôt :
4496604
Date de dépôt :
02/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2028
CLOS DES MIRAN de CLOS DES MIRAN

Présentation de la marque CLOS DES MIRAN

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2018 par CLOS DES MIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS DES MIRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est CLOS DES MIRAN domicilié(e) 519 Chemin de la Plaine - 30130 - Pont-Saint-Esprit - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque CLOS DES MIRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES MIRAN arrivera à expiration en date du 2 novembre 2028.


CLOS DES MIRAN - 519 Chemin de la Plaine - 30130 - Pont-Saint-Esprit - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Vins d'appellation d'origine protégée.