Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOBLES DECOSTER
CLOS DES JACOBINS, SCEA

Numéro de dépôt :
4060252
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2024
VIGNOBLES DECOSTER de CLOS DES JACOBINS

Présentation de la marque VIGNOBLES DECOSTER

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2014 par CLOS DES JACOBINSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNOBLES DECOSTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est CLOS DES JACOBINSTODO domicilié(e) 4 GOMERIE - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 241 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VIGNOBLES DECOSTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLES DECOSTER est expirée depuis le 13 janvier 2024.

CLOS DES JACOBINS a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES JACOBINS , Château Clos des Jacobins , D MAGALI & THIBAUT DECOSTER – GRANDS VIGNOBLES – , MDT MAGALI . THIBAUT DECOSTER VIGNOBLES & ART DE VIVRE


CLOS DES JACOBINS, SCEA - 4 GOMERIE - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 414241083


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.