Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS DES JACOBINS
CLOS DES JACOBINS, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3507876
Date de dépôt :
18/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2027
CLOS DES JACOBINS de CLOS DES JACOBINS

Présentation de la marque CLOS DES JACOBINS

Déposée le 18 juin 2007 par la société CLOS DES JACOBINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DES JACOBINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-30 du 27 juillet 2007.

Le déposant est la société CLOS DES JACOBINS domicilié(e) Château Clos des Jacobins, 4 Gomerie - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 241 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CLOS DES JACOBINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3507876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DES JACOBINS arrivera à expiration en date du 18 juin 2027.

CLOS DES JACOBINS a également déposé les autres marques suivantes : Château Clos des Jacobins , D MAGALI & THIBAUT DECOSTER – GRANDS VIGNOBLES – , MDT MAGALI . THIBAUT DECOSTER VIGNOBLES & ART DE VIVRE , VIGNOBLES DECOSTER


CLOS DES JACOBINS, Société Civile d'Exploitation Agricole - Château Clos des Jacobins, 4 Gomerie - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 414241083


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2017 n°2645763 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée.