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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clos des Argillières - Chambres et Table d'hôtes de la Reine
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Clos des Argillières - Chambres et Table d'Hôtes de la Reine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos des Argillières - Chambres et Table d'Hôtes de la Reine
Clos des Argillières - Chambres et Table d'hôtes de la Reine, SARL
Domaine Prieuré Roch, SCEA

Numéro de dépôt :
4087174
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2024
Clos des Argillières - Chambres et Table d\'Hôtes de la Reine de Clos des Argillières - Chambres et Table d\'hôtes de la Reine

Présentation de la marque Clos des Argillières - Chambres et Table d'Hôtes de la Reine

Déposée par voie électronique le 28 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clos des Argillières - Chambres et Table d'hôtes de la Reine et Domaine Prieuré RochTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clos des Argillières - Chambres et Table d'Hôtes de la Reine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clos des Argillières - Chambres et Table d'hôtes de la Reine domicilié(e) 6 RD 974 - 21700 - PREMEAUX PRISSEY - France et Domaine Prieuré RochTODO domicilié(e) 6 RD 974 - 21700 - PREMEAUX PRISSEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clos des Argillières Chambres et Table d'Hôtes de la Reine domicilié(e) 6 RD 974 - 21700 - PREMEAUX PRISSEY - France.

La marque Clos des Argillières - Chambres et Table d'Hôtes de la Reine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos des Argillières - Chambres et Table d'Hôtes de la Reine est expirée depuis le 28 avril 2024.


Clos des Argillières - Chambres et Table d'hôtes de la Reine, SARL - 6 RD 974 - 21700 - PREMEAUX PRISSEY - France

Domaine Prieuré Roch, SCEA - 6 RD 974 - 21700 - PREMEAUX PRISSEY - France


Clos des Argillières Chambres et Table d'Hôtes de la Reine - 6 RD 974 - 21700 - PREMEAUX PRISSEY - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.