ROSE CALINE
Présentation de la marque ROSE CALINE
Déposée le 4 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSE CALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROSE CALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE CALINE est expirée depuis le 4 juillet 2006.
CLOS DE LA PELLERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251662 - Publication au BOPI 1998-03-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33