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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE
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ROSAMOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSAMOUR
CLOS DE LA PELLERIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97676496
Date de dépôt :
28/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2007

Présentation de la marque ROSAMOUR

Déposée le 28 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSAMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE domicilié(e) 534 rue Grange Morin - ZI Nord, 69400 ARNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 413 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS DE LA PELLERIE SA Monsieur Marc FELIZIANI - France.

La marque ROSAMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSAMOUR est expirée depuis le 28 avril 2007.

CLOS DE LA PELLERIE a également déposé les autres marques suivantes : GLOIRE DU BEAUJOLAIS , STARLETTA , ROSE CALINE , CLOS SOLEIL , CHANT DU SOIR , ALLEE ABRICOT , MADAME DE MAINTENON , HALF-BOX , PLANT POUSSE , CLOS GOURMAND


CLOS DE LA PELLERIE Société Anonyme - 534 rue Grange Morin - ZI Nord, 69400 ARNAS - France - SIREN 303413041


CLOS DE LA PELLERIE SA Monsieur Marc FELIZIANI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non-compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plante vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement plantes vivantes et plantes horticoles