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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE
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PLANT POUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLANT POUSSE
CLOS DE LA PELLERIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1333694
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2005
PLANT POUSSE de CLOS DE LA PELLERIE

Présentation de la marque PLANT POUSSE

Déposée le 3 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLANT POUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE domicilié(e) Zone Industrielle Champs de la Grange Morin, 69400 ARNAS (dossier no 2053738) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 413 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2053738) - France.

La marque PLANT POUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANT POUSSE est expirée depuis le 3 décembre 2005.

CLOS DE LA PELLERIE a également déposé les autres marques suivantes : GLOIRE DU BEAUJOLAIS , ROSAMOUR , STARLETTA , ROSE CALINE , CLOS SOLEIL , CHANT DU SOIR , ALLEE ABRICOT , MADAME DE MAINTENON , HALF-BOX , CLOS GOURMAND


CLOS DE LA PELLERIE Société Anonyme - Zone Industrielle Champs de la Grange Morin, 69400 ARNAS (dossier no 2053738) - France - SIREN 303413041


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2053738) - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 1995 n°2053738 - Publication au BOPI 1995-08-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription le 18 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251662 - Publication au BOPI 1998-03-18

Inscription le 7 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°189098 - Publication au BOPI 1995-09-07

Des plants garnis à leurs racines d'une motte minérale contenue dans un filet en matière plastique.