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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE
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MADAME DE SEVIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADAME DE SEVIGNE
CLOS DE LA PELLERIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96633617
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2006

Présentation de la marque MADAME DE SEVIGNE

Déposée le 4 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MADAME DE SEVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE domicilié(e) Zone Industrielle Champ de la Grange Morin, 69400 ARNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 413 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque MADAME DE SEVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADAME DE SEVIGNE est expirée depuis le 4 juillet 2006.

CLOS DE LA PELLERIE a également déposé les autres marques suivantes : GLOIRE DU BEAUJOLAIS , ROSAMOUR , STARLETTA , ROSE CALINE , CLOS SOLEIL , CHANT DU SOIR , ALLEE ABRICOT , MADAME DE MAINTENON , HALF-BOX , PLANT POUSSE


CLOS DE LA PELLERIE Société Anonyme - Zone Industrielle Champ de la Grange Morin, 69400 ARNAS - France - SIREN 303413041


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 18 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251662 - Publication au BOPI 1998-03-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

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