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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE
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HALF-BOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HALF-BOX
CLOS DE LA PELLERIE S.A.

Numéro de dépôt :
1404786
Date de dépôt :
17/04/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2007

Présentation de la marque HALF-BOX

Déposée le 17 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HALF-BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE domicilié(e) 534 RUE DE LA GRANGE MORIN ZONE INDUSTRIELLE NORD, 69400 ARNAS (dossier no 2086183) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 413 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLOS DE LA PELLERIE Monsieur Marc FELIZIANI domicilié(e) (dossier no 2086183) - France.

La marque HALF-BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HALF-BOX est expirée depuis le 17 avril 2007.

CLOS DE LA PELLERIE a également déposé les autres marques suivantes : GLOIRE DU BEAUJOLAIS , ROSAMOUR , STARLETTA , ROSE CALINE , CLOS SOLEIL , CHANT DU SOIR , ALLEE ABRICOT , MADAME DE MAINTENON , PLANT POUSSE , CLOS GOURMAND


CLOS DE LA PELLERIE S.A. - 534 RUE DE LA GRANGE MORIN ZONE INDUSTRIELLE NORD, 69400 ARNAS (dossier no 2086183) - France - SIREN 303413041


CLOS DE LA PELLERIE Monsieur Marc FELIZIANI - (dossier no 2086183) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 1997 n°2086183 - Publication au BOPI 1997-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Papiers, articles en papier et en carton, emballages faits de ces matières.