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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD
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NOVO PLANTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVO PLANTS
CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1278548
Date de dépôt :
06/07/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2004
NOVO PLANTS de CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD

Présentation de la marque NOVO PLANTS

Déposée le 6 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVO PLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD domicilié(e) Z.I. La Collonge - GLEIZE, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2035149) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 413 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2035149) - France.

La marque NOVO PLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVO PLANTS est expirée depuis le 6 juillet 2004.

CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD a également déposé les autres marques suivantes : CENTRAL VERT , EUROPE 93 , CLOCHEMERLE , HORIZON 2000 , EUROPE 92 , ACADIA , CENTRAL FLOR


CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD Société Anonyme - Z.I. La Collonge - GLEIZE, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2035149) - France - SIREN 303413041


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2035149) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 1994 n°2035149 - Publication au BOPI 1994-06-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Inscription le 18 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251662 - Publication au BOPI 1998-03-18

Inscription le 18 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°251661 - Publication au BOPI 1998-03-18

Produits agricoles, forestiers, horticoles, des graines, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.