CLOS DE LA LUNE, SOCIÉTÉ CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE
Numéro de dépôt :
3103689
Date de dépôt :
28/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2021
Présentation de la marque CLOS DE LA LUNE
Déposée le 28 mai 2001 par la société CLOS DE LA LUNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLOS DE LA LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-28 du 13 juillet 2001.
Le déposant est la société CLOS DE LA LUNE domicilié(e) La Cheneraie Route de Collobrières - 83310 - COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 843 500 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque CLOS DE LA LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DE LA LUNE est expirée depuis le 28 mai 2021.
CLOS DE LA LUNE, SOCIÉTÉ CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - La Cheneraie Route de Collobrières - 83310 - COGOLIN - France - SIREN 494843500
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Inscription le 2 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456608 - Publication au BOPI 2007-07-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2471932 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-05-31
Volaille et gibier, fruits et légumes conservés séchés et cuits, olives conservées gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; huile d'olive. Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; glaces comestibles ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences ; fruits et légumes frais ; olives fraîches ; semences ; plantes et fleurs naturelles. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques : vins et eaux de vie d'appellation d'origine ; boissons alcooliques ; spiritueux (à l'exception de l'eau de vie) ; boissons alcooliques ; liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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