Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS DE L'OLIVIER
CLOS DE L'OLIVIER, SARL

Numéro de dépôt :
3601367
Date de dépôt :
30/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/09/2018
CLOS DE L\'OLIVIER de CLOS DE L\'OLIVIER

Présentation de la marque CLOS DE L'OLIVIER

Déposée le 30 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOS DE L'OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CLOS DE L'OLIVIER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOS DE L'OLIVIER domicilié(e) 0 VILLEPEYROUX - 11600 - MALVES EN MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 881 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS DE L'OLIVIER domicilié(e) 0 VILLEPEYROUX - 11600 - MALVES EN MINERVOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE L'OLIVIER est expirée depuis le 30 septembre 2018.

CLOS DE L'OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VILLEPEYROUX FOREST


CLOS DE L'OLIVIER, SARL - 0 VILLEPEYROUX - 11600 - MALVES EN MINERVOIS - France - SIREN 492881057


CLOS DE L'OLIVIER - 0 VILLEPEYROUX - 11600 - MALVES EN MINERVOIS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appelation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.