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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOS DE L'OLIVIER
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CHATEAU VILLEPEYROUX FOREST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VILLEPEYROUX FOREST
CLOS DE L'OLIVIER, SARL

Numéro de dépôt :
3728468
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2020
CHATEAU VILLEPEYROUX FOREST de CLOS DE L\'OLIVIER

Présentation de la marque CHATEAU VILLEPEYROUX FOREST

Déposée le 28 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOS DE L'OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU VILLEPEYROUX FOREST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOS DE L'OLIVIER domicilié(e) VILLEPEYROUX - 11600 - MALVES EN MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 881 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS DE L'OLIVIER domicilié(e) VILLEPEYROUX - 11600 - MALVES EN MINERVOIS - France.

La marque CHATEAU VILLEPEYROUX FOREST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728468.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VILLEPEYROUX FOREST est expirée depuis le 28 avril 2020.

CLOS DE L'OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE L'OLIVIER


CLOS DE L'OLIVIER, SARL - VILLEPEYROUX - 11600 - MALVES EN MINERVOIS - France - SIREN 492881057


CLOS DE L'OLIVIER - VILLEPEYROUX - 11600 - MALVES EN MINERVOIS - France


Errata de la publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Republication pour erratum - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Inscription le 20 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656444 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.