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Marques déposées par la société clos de haute combe
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vérigoude
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vérigoude
clos de haute combe, earl

Numéro de dépôt :
3954050
Date de dépôt :
17/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/10/2022
vérigoude de clos de haute combe

Présentation de la marque vérigoude

Déposée le 17 octobre 2012 par la société clos de haute combe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « vérigoude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la société clos de haute combe domicilié(e) haute combe - 69840 - julienas - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 428 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, clos de haute combe, M. vincent audras domicilié(e) haute combe - 69840 - julienas - France.

La marque vérigoude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vérigoude est expirée depuis le 17 octobre 2022.

clos de haute combe a également déposé les autres marques suivantes : clos de haute combe , domaine d'escuissin


clos de haute combe, earl - haute combe - 69840 - julienas - France - SIREN 332428044


clos de haute combe, M. vincent audras - haute combe - 69840 - julienas - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Boissons alcoolisées.vins.digestifs.spiritueux.