clos de haute combe

clos de haute combe, earl
M. audras vincent

Présentation de la marque clos de haute combe

Déposée le 1 avril 2015 par clos de haute combe et monsieur audras vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « clos de haute combe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Les déposants sont clos de haute combe, earl domicilié(e) haute combe - 69840 - JULIENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur audras vincent domicilié(e) haute combe - 69840 - JULIENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, clos de haute combe domicilié(e) haute combe - 69840 - JULIENAS - France.

La marque clos de haute combe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clos de haute combe arrivera à expiration en date du 1 avril 2025.

clos de haute combe a également déposé les autres marques suivantes : domaine d'escuissin , vérigoude