LES BATELIERS

CLOS DE CAVEAU, EARL

Présentation de la marque LES BATELIERS

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2016 par la société CLOS DE CAVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BATELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la société CLOS DE CAVEAU domicilié(e) 1560 CHEMIN DE CAVEAU - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 773 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HENRI BUNGENER domicilié(e) 1560 CHEMIN DE CAVEAU - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque LES BATELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BATELIERS arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

CLOS DE CAVEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE CAVEAU , LA ROSE DU CLOS , LAO MUSE , FRUIT SAUVAGE