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Marques déposées par la société CLOS DE CAVEAU
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FRUIT SAUVAGE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRUIT SAUVAGE
CLOS DE CAVEAU, EARL

Numéro de dépôt :
4300503
Date de dépôt :
20/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FRUIT SAUVAGE de CLOS DE CAVEAU

Présentation de la marque FRUIT SAUVAGE

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2016 par la société CLOS DE CAVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRUIT SAUVAGE »

Le déposant est la société CLOS DE CAVEAU domicilié(e) 1560 CHEMIN DE CAVEAU - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 773 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HENRI BUNGENER domicilié(e) 1560 CHEMIN DE CAVEAU - 84190 - VACQUEYRAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CLOS DE CAVEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE CAVEAU , LA ROSE DU CLOS , LAO MUSE , LES BATELIERS


CLOS DE CAVEAU, EARL - 1560 CHEMIN DE CAVEAU - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 443773874


M. HENRI BUNGENER - 1560 CHEMIN DE CAVEAU - 84190 - VACQUEYRAS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Inscription le 6 février 2017 - Retrait partiel n°693813 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-06

Inscription le 8 novembre 2018 - Rejet total n°737714 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Vins d'appellation d'origine protégée .