CLOS DE CAVEAU
Présentation de la marque CLOS DE CAVEAU
Déposée par voie électronique le 26 août 2016 par la société CLOS DE CAVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS DE CAVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS DE CAVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE CAVEAU arrivera à expiration en date du 26 août 2026.
CLOS DE CAVEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50