Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ALZETO
CLOS D'ALZETO, SARL

Numéro de dépôt :
3903634
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2022
DOMAINE ALZETO de CLOS D\'ALZETO

Présentation de la marque DOMAINE ALZETO

Déposée le 8 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOS D'ALZETO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE ALZETO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOS D'ALZETO domicilié(e) CLOS D'ALZETO - 20151 - SARI D'ORCINO - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 531 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALBERTINI PASCAL, CLOS D'ALZETO domicilié(e) ALZETO - 20151 - SARI D'ORCINO - France.

La marque DOMAINE ALZETO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ALZETO est expirée depuis le 8 mars 2022.

CLOS D'ALZETO a également déposé les autres marques suivantes : L'ALZETO ALBERTINI , L EXPRESSION D UN TERROIR UNIQUE MORETELLE ALZETO , U FRESCU ROUGE FRAIS ALZETO


CLOS D'ALZETO, SARL - CLOS D'ALZETO - 20151 - SARI D'ORCINO - France - SIREN 539531442


M. ALBERTINI PASCAL, CLOS D'ALZETO - ALZETO - 20151 - SARI D'ORCINO - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.