Déposée le 6 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) CLOS D'AGUZON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « RAPAGOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOS D'AGUZON domicilié(e) 26170 SAINT-AUBAN SUR L'OUVEZE - 26170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 944 504 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS D'AGUZON S.A domicilié(e) 26170 SAINT-AUBAN-SUR-L'OUVEZE - France.
La marque RAPAGOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLOS D'AGUZON S.A - 26170 SAINT-AUBAN SUR L'OUVEZE - 26170 - France - SIREN 323944504
CLOS D'AGUZON S.A - 26170 SAINT-AUBAN-SUR-L'OUVEZE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Epices & herbes aromatiques alimentaires.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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