Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAPAGOUSS
CLOS D'AGUZON S.A

Numéro de dépôt :
3290299
Date de dépôt :
06/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
06/05/2014
RAPAGOUSS de CLOS D\'AGUZON

Présentation de la marque RAPAGOUSS

Déposée le 6 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) CLOS D'AGUZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « RAPAGOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOS D'AGUZON domicilié(e) 26170 SAINT-AUBAN SUR L'OUVEZE - 26170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 944 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS D'AGUZON S.A domicilié(e) 26170 SAINT-AUBAN-SUR-L'OUVEZE - France.

La marque RAPAGOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPAGOUSS est expirée depuis le 6 mai 2014.

CLOS D'AGUZON a également déposé les autres marques suivantes : AUBELLE , CLOS D'AGUZON LE LIVRE DES SENTEURS POT-POURRI , Ilsée , CLOS D'AGUZON CULTURE DE PROVENCE , GALANE , Soleillane , ALLEGRIA , Issambre , MICRO PERLES DE PARFUM , Romane


CLOS D'AGUZON S.A - 26170 SAINT-AUBAN SUR L'OUVEZE - 26170 - France - SIREN 323944504


CLOS D'AGUZON S.A - 26170 SAINT-AUBAN-SUR-L'OUVEZE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Epices & herbes aromatiques alimentaires.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.