Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOS D'AGUZON
/
FORTISALVIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORTISALVIA
CLOS D'AGUZON (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1412747
Date de dépôt :
04/06/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2007

Présentation de la marque FORTISALVIA

Déposée le 4 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOS D'AGUZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORTISALVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOS D'AGUZON domicilié(e) SAINT-AUBAN-SUR-L'OUVEZE, 26170 BUIS LES BARONNIES (dossier no 2091520) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 944 504 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2091520) - France.

La marque FORTISALVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORTISALVIA est expirée depuis le 4 juin 2007.

CLOS D'AGUZON a également déposé les autres marques suivantes : AUBELLE , CLOS D'AGUZON LE LIVRE DES SENTEURS POT-POURRI , Ilsée , CLOS D'AGUZON CULTURE DE PROVENCE , GALANE , Soleillane , ALLEGRIA , Issambre , MICRO PERLES DE PARFUM , Romane


CLOS D'AGUZON (Société à Responsabilité Limitée) - SAINT-AUBAN-SUR-L'OUVEZE, 26170 BUIS LES BARONNIES (dossier no 2091520) - France - SIREN 323944504


Cabinet BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2091520) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 1997 n°2091520 - Publication au BOPI 1997-06-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Vins-spiritueux.