Déposée le 26 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) CLOS D'AGUZON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Cultures de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-19 du 7 mai 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOS D'AGUZON domicilié(e) 26170 Saint-Auban sur L'Ouvèze - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 944 504 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS D'AGUZON S.A. - France.
La marque Cultures de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLOS D'AGUZON S.A. - 26170 Saint-Auban sur L'Ouvèze - France - SIREN 323944504
CLOS D'AGUZON S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; huiles essentielles de lavande bénéficiant de l'appellation d'origine " huile essentielle de lavande de Haute Provence " ; huiles essentielles (à l'exception des huiles essentielles de lavande), produits de parfumerie (à l'exception des huiles essentielles de lavande), cosmétiques (à l'exception des huiles essentielles de lavande), lotions pour les cheveux ; dentifrices. Linge de table en papier, carton (mi ouvré pour imprimerie ou papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles). Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, osier, ou en matières plastiques. Tissus à usage textile. Couvertures de lit et de table ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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