Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS D'AGUZON
CLOS D'AGUZON, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96626428
Date de dépôt :
17/05/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2026

Présentation de la marque CLOS D'AGUZON

Déposée le 17 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOS D'AGUZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS D'AGUZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOS D'AGUZON domicilié(e) Quartier d'Aguzon - 26170 - ST AUBAN UR OUVEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 944 504 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLOS d AGUZON, M. BONTOUX Rémy domicilié(e) Quartier St Auban - 26170 - ST AUBAN SUE OUVEZE - France.

La marque CLOS D'AGUZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS D'AGUZON arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

CLOS D'AGUZON a également déposé les autres marques suivantes : AUBELLE , CLOS D'AGUZON LE LIVRE DES SENTEURS POT-POURRI , Ilsée , CLOS D'AGUZON CULTURE DE PROVENCE , GALANE , Soleillane , ALLEGRIA , Issambre , MICRO PERLES DE PARFUM , Romane


CLOS D'AGUZON, Société par Actions simplifiée - Quartier d'Aguzon - 26170 - ST AUBAN UR OUVEZE - France - SIREN 323944504


CLOS d AGUZON, M. BONTOUX Rémy - Quartier St Auban - 26170 - ST AUBAN SUE OUVEZE - France


Inscription le 16 mars 2006 - Gage constitué n°429965 - Publication au BOPI 2006-03-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2006 n°2315990 - Publication au BOPI 2006-05-31

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Inscription le 25 janvier 2010 - Gage radié n°515852 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-25

Inscription le 11 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523562 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-11

Inscription le 16 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651346 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-16

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2016 n°2619666 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-05-31

Produits de Parfumerie, Huiles Essentielles, Savons, Gels Douche Sachets Senteurs, Sacs (Enveloppes, pochettes pour l'emballage en matière textile) Cintres en osier, Coussin Porcelaine, Faïence, Pots-Pourris en Verre, Brûle Parfums Matière de rembourage à base de Lavande et copeaux parfumés Linge de Maison et de Table à l'exception de linge de table papier Vêtements d'habillement, Chaussures à l'exception de chaussures orthopédiques, et Chapellerie Dentelles et Broderie Fruits et Légumes conservés, séchés et cuits Miel, Epices, Herbes de Provence Plantes, Fleurs naturelles séchées et Pots pourris

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.