Marque renouvelée - Marque en vigueur

FCVF
CLOS 3/4, SARL

Numéro de dépôt :
3773412
Date de dépôt :
11/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2030
FCVF de CLOS 3/4

Présentation de la marque FCVF

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOS 3/4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FCVF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOS 3/4 domicilié(e) 6 RUE HENRI DE CROUSAZ, 68110 ILLZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 913 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLOS 3/4, SARL, M. DEYBER MARC domicilié(e) 6 RUE HENRI DE CROUSAZ, 68110 ILLZACH - France.

La marque FCVF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FCVF arrivera à expiration en date du 11 octobre 2030.

CLOS 3/4 a également déposé les autres marques suivantes : CLOS 3/4 Quand le vin devient passion… … il vous livre tous ses secrets! , BAIN DE JOUVENCE CAVEAUTHEQUE , BISTRONOMIE , L'ESPRIT FCVF , DA VINCI CLUB , fcvf FÉDÉRATION CULTURELLE DES VINS DE FRANCE , Clos 3/4 , CLOS 3/4 , clos 3/4 le goût de l'œnophile


CLOS 3/4, SARL - 6 RUE HENRI DE CROUSAZ, 68110 ILLZACH - France - SIREN 418913216


CLOS 3/4, SARL, M. DEYBER MARC - 6 RUE HENRI DE CROUSAZ, 68110 ILLZACH - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2020 n°2761695 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.