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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOR'ALP
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Clor'Alp
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Clor'Alp
CLOR'ALP, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3733254
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/04/2030
Clor\'Alp de CLOR\'ALP

Présentation de la marque Clor'Alp

Déposée le 26 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOR'ALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Clor'Alp » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOR'ALP domicilié(e) 500 Boulevard du Docteur Jean Jules Herbert, Parc d'activités des Combaruches, 73100 AIX-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 583 995 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAVID TOURNEL, SARL, M. DAVID Frédéric domicilié(e) 12 rue d'Orléans, 44000 NANTES - France.

La marque Clor'Alp a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Clor'Alp arrivera à expiration en date du 26 avril 2030.


CLOR'ALP, Société par actions simplifiée à associé unique - 500 Boulevard du Docteur Jean Jules Herbert, Parc d'activités des Combaruches, 73100 AIX-LES-BAINS - France - SIREN 531583995


CABINET DAVID TOURNEL, SARL, M. DAVID Frédéric - 12 rue d'Orléans, 44000 NANTES - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 13 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°786967 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-13

Inscription le 13 mai 2020 - Changement de forme juridique n°786971 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-13

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2020 n°2750846 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-12

Clôtures métalliques ; panneaux et poteaux de clôtures métalliques ; portes et portails métalliques ; huisserie, serrures et quincaillerie métalliques.

Clôtures non métalliques, panneaux et poteaux de clôtures non métalliques ; portes et portails non métalliques.

Services de pose, d'entretien, de réparation, de clôtures, panneaux et poteaux de clôtures et de portes et portails.