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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOISON MODULAIRE – PLAFOND SUSPENDU – PLANCHER TECHNIQUE
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C2PE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C2PE
CLOISON MODULAIRE – PLAFOND SUSPENDU – PLANCHER TECHNIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3207342
Date de dépôt :
31/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2023
C2PE de CLOISON MODULAIRE – PLAFOND SUSPENDU – PLANCHER TECHNIQUE

Présentation de la marque C2PE

Déposée le 31 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOISON MODULAIRE – PLAFOND SUSPENDU – PLANCHER TECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C2PE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOISON MODULAIRE – PLAFOND SUSPENDU – PLANCHER TECHNIQUE domicilié(e) 2 b avenue de l'Europe - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 821 429 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque C2PE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C2PE est expirée depuis le 31 janvier 2023.


CLOISON MODULAIRE – PLAFOND SUSPENDU – PLANCHER TECHNIQUE, Société par actions simplifiée - 2 b avenue de l'Europe - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 333821429


CABINET GUIU JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Inscription le 31 janvier 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°594848 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-31

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2013 n°2520642 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-31

Cloisons non métalliques ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques. installation de cloisons modulaires, plafonds suspendus et planchers.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.