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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLODELYS
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DUO Design Plus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUO Design Plus
CLODELYS, SAS
Mme BOISANFRAY Delphine

Numéro de dépôt :
4330464
Date de dépôt :
18/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/01/2027
DUO Design Plus de CLODELYS

Présentation de la marque DUO Design Plus

Déposée le 18 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLODELYS et madame BOISANFRAY Delphine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DUO Design Plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CLODELYS domicilié(e) 3 rue des Maurriers, ZAC des Mottais - 35400 - SAINT MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et madame BOISANFRAY Delphine domicilié(e) 105 Allée Paul Langevin, BP 525 - 76230 - BOIS GUILLAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plantrou de la Brunière & Associés, Mme BOISANFRAY Delphine domicilié(e) 105 Allée Paul Langevin, BP 525 - 76230 - BOIS-GUILLAUME-BIHOREL - France.

La marque DUO Design Plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUO Design Plus arrivera à expiration en date du 18 janvier 2027.

CLODELYS a également déposé les autres marques suivantes : DUO Design , Clodelys PORTAILS & CLOTURES L'ouverture sur la qualité


CLODELYS, SAS - 3 rue des Maurriers, ZAC des Mottais - 35400 - SAINT MALO - France - SIREN 4

Mme BOISANFRAY Delphine - 105 Allée Paul Langevin, BP 525 - 76230 - BOIS GUILLAUME - France


Cabinet Plantrou de la Brunière & Associés, Mme BOISANFRAY Delphine - 105 Allée Paul Langevin, BP 525 - 76230 - BOIS-GUILLAUME-BIHOREL - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; Profilés, portails, portillons, clôtures, portes de garage. Tous ces produits étant métalliques.

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; Profilés, portails, portillons, clôtures, portes de garage. Tous ces produits étant non métalliques.