Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUO Design
CLODELYS, SAS

Numéro de dépôt :
4039940
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/10/2023
DUO Design de CLODELYS

Présentation de la marque DUO Design

Déposée le 10 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLODELYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DUO Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLODELYS domicilié(e) 3 rue des Mauriers, ZAC des Mottais - 35400 - SAINT MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 806 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plantrou de la bruniere et associés, Mme BOISANFRAY Delphine domicilié(e) Immeuble Edison, 105 Allée Paul Langevin - 76230 - BOIS GUILLAUME - France.

La marque DUO Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUO Design est expirée depuis le 10 octobre 2023.

CLODELYS a également déposé les autres marques suivantes : Clodelys PORTAILS & CLOTURES L'ouverture sur la qualité , DUO Design Plus


CLODELYS, SAS - 3 rue des Mauriers, ZAC des Mottais - 35400 - SAINT MALO - France - SIREN 452806763


Cabinet Plantrou de la bruniere et associés, Mme BOISANFRAY Delphine - Immeuble Edison, 105 Allée Paul Langevin - 76230 - BOIS GUILLAUME - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; Profilés, portails, portillons, clôtures, portes de garage ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; Motorisation autre que pour véhicule terrestre ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; Profilés, portails, portillons, clôtures, portes de garage.