Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HERCE
Numéro de dépôt :
966161
Date de dépôt :
01/09/1976
Lieu de dépôt :
Toulouse
Présentation de la marque HERCE
Déposée le 1 septembre 1976 par madame Cloarec épouse Rougé (Georgette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Toulouse), la marque française « HERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque HERCE est expirée depuis le 1 septembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-532