Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPERA COLLECTION
CLM/BBDC SA

Numéro de dépôt :
96655341
Date de dépôt :
11/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2006

Présentation de la marque OPERA COLLECTION

Déposée le 11 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CLM/BBDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPERA COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLM/BBDC domicilié(e) 2 ALLEE DES MOULINEAUX, 92441 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 011 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLM/BBDC B. DESFORGES - France.

La marque OPERA COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPERA COLLECTION est expirée depuis le 11 décembre 2006.


CLM/BBDC SA - 2 ALLEE DES MOULINEAUX, 92441 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France - SIREN 315011965


CLM/BBDC B. DESFORGES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Supports d'enregistrement numérique - supports d'enregistrement magnétique. Education - divertissement - organisation de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.