Déposée le 8 février 2016 par la Société Anonyme (SA) CLL PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NASHPHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLL PHARMA domicilié(e) NICE PREMIER – ARENAS, 455 PROMENADE DES ANGLAIS - 06299 - NICE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 357 687 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLL PHARMA, M. LARUELLE CLAUDE domicilié(e) NICE PREMIER – ARENAS, 455 PROMENADE DES ANGLAIS - 06299 - NICE CEDEX 3 - France.
La marque NASHPHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLL PHARMA, SA - NICE PREMIER – ARENAS, 455 PROMENADE DES ANGLAIS - 06299 - NICE CEDEX 3 - France - SIREN 400357687
CLL PHARMA, M. LARUELLE CLAUDE - NICE PREMIER – ARENAS, 455 PROMENADE DES ANGLAIS - 06299 - NICE CEDEX 3 - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; emplâtres, matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides. Tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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