Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFITRET
CLL PHARMA S.A.

Numéro de dépôt :
98743767
Date de dépôt :
29/07/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2008

Présentation de la marque EFFITRET

Déposée le 29 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) CLL PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EFFITRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLL PHARMA domicilié(e) Nice Premier - Arénas, 455, Promenade des Anglais, 06299 NICE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 357 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLL PHARMA - France.

La marque EFFITRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFITRET est expirée depuis le 29 juillet 2008.

CLL PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : GLICLAZEN , SUPRATRET , LIZIL , ELUDRY , AMIODAGEN , FLUTALEX , SELEGEN , PROLING , ALCEF , GENESEL


CLL PHARMA S.A. - Nice Premier - Arénas, 455, Promenade des Anglais, 06299 NICE CEDEX 3 - France - SIREN 400357687


CLL PHARMA - France


Inscription le 8 mars 2000 - Rejet partiel n°296710 - Publication au BOPI 2000-03-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.