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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLL PHARMA
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CEHEL PHARMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEHEL PHARMA
CLL PHARMA, S.A.

Numéro de dépôt :
3887394
Date de dépôt :
09/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2022
CEHEL PHARMA de CLL PHARMA

Présentation de la marque CEHEL PHARMA

Déposée le 9 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) CLL PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEHEL PHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLL PHARMA domicilié(e) NICE PREMIER – ARENAS, 455 PROMENADE DES ANGLAIS - 06299 - NICE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 357 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLL PHARMA, M. LARUELLE CLAUDE domicilié(e) NICE PREMIER – ARENAS, 455 PROMENADE DES ANGLAIS - 06299 - NICE CEDEX 3 - France.

La marque CEHEL PHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEHEL PHARMA est expirée depuis le 9 janvier 2022.

CLL PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : GLICLAZEN , SUPRATRET , LIZIL , ELUDRY , AMIODAGEN , FLUTALEX , SELEGEN , PROLING , ALCEF , GENESEL


CLL PHARMA, S.A. - NICE PREMIER – ARENAS, 455 PROMENADE DES ANGLAIS - 06299 - NICE CEDEX 3 - France - SIREN 400357687


CLL PHARMA, M. LARUELLE CLAUDE - NICE PREMIER – ARENAS, 455 PROMENADE DES ANGLAIS - 06299 - NICE CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides ; : tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.